LA PERPETUELLE
Présentation de la marque LA PERPETUELLE
Déposée le 26 avril 1993 par monsieur IBRE Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « LA PERPETUELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA PERPETUELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466402.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PERPETUELLE est expirée depuis le 26 avril 2003.
IBRE Didier a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16
Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23